INFORMATION ÉDITEUR
Ce site est édité par :
VALDELIA SAS, Société par Actions Simplifié au capital de 154 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS Toulouse 537 406 373
VALDELIA SAS
ZAC de l’Hers,
93 rue du Lac
31670 Labège
0800 000 620
Le responsable de la publication du site web est Mr Arnaud HUMBERT-DROZ qualité de Président Directeur Général ; Le prestataire assurant l’hébergement du site est OVH.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique sous le numéro 1585820, aux fichiers et aux libertés (dite ‘Informatique et Libertés’), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS
Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de contacter par courrier électronique l’administrateur du site (contact@valdelia.org) ou par courrier :
VALDELIA
ZAC de l’Hers
93 rue du Lac
31670 Labège
DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT
L’intégralité du site de VALDELIA est protégée par les législations françaises relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de VALDELIA et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de VALDELIA.
Les informations communiquées sur le site de VALDELIA sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de VALDELIA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. VALDELIA se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications à son site.
VALDELIA ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
VALDELIA n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
VALDELIA ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de VALDELIA ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de VALDELIA.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
VALDELIA ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’accéder au site valdelia.org et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié.
UTILISATEURS
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à VALDELIA, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de VALDELIA lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit VALDELIA des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site de VALDELIA renonce à exercer tout recours contre VALDELIA dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de VALDELIA.
MESSAGERIE
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : contact@valdelia.org